5. Réserves et rupture de l'abonnement

• Un pré-avis de 15 jours est nécessaire par le client, en effectuant une demande d'annulation au moins 15 jours avant la prochaine date d'échéance depuis son espace client afin de mettre fin au prélèvement pour le ou les service(s) souscrit(s). Cependant, la plus part de nos services peuvent recevoir une annulation de la part du client jusqu'à 24h avant la date d'échéance. Le client peut tout à fait faire sa demande en dessous de ces 24h, mais cela doit être fait avant 9h du matin (heure de prélèvement de l'ensemble des clients sous échéances) mais le système peut à tout moment faire ses actions journalières avant 9h.
• Le site azurhosts.com se réserve à tout moment le droit de modifier ou de changer la tarification de la prestation. Le client pourra accepter le changement ou le refuser et résilier son abonnement. Le client n’a aucune obligation sur la reconduction de l’abonnement et peut à tout moment résilier sa location ou décider de ne pas renouveler celui-ci. azurhosts.com se réserve le droit de fermer sans préavis le service et de résilier l’abonnement du client sans remboursement possible de celui-ci si une infraction est constatée par azurhosts.com par exemple, utiliser le service dans un but représentant toutes infractions punies par les lois françaises ou internationales. Les demandes d'abus sont traitées rapidement, et les suspensions de service d'aussitôt. Nous ne parlons cependant que de suspensions et jamais de suppressions : le client à 7 jours à compter de la suspension pour venir nous voir par ticket Discord, par mail ou par téléphone afin de discuter de ce dossier. Nous nous réservons cependant le droit de le supprimer après 7 jours sans retour de sa part. Dans tous les cas, aucun remboursement au prorata ne s'effectuera s'il vient entre ces 7 jours.
• Les services qui n'ont pas la mention de "RAID" sont des services auxquels l'utilisateur doit créer ses propres sauvegardes et sait maintenir une copie de ses données dans un endroit sûr hors d'AzurHOSTS. Dans des cas exceptionnels, un disque peut par exemple mourrir en faisant disparaitre vos données : cela n'arrive que sur les services qui n'ont pas la mention de "RAID". Ces mentions n'existent pas sur les produits dit Low Cost (peu cher).
• Si après 1 semaine (7 jours) à compter de l'échéance, aucun facture n'a été payée le concernant, ce dernier sera supprimé de notre infrastructure.

6. Droit de rétractation

• Conformément aux dispositions de l'article L.221-28 alinéa 13 du code de la consommation, le droit de rétractation ne peut être exercé pour les contrats de fourniture d'un contenu numérique non fourni sur un support matériel dont l'exécution a commencé après accord préalable exprès du consommateur et renoncement exprès à son droit de rétractation.
• Cas exceptionnelle(s) : La mention "Satisfait ou remboursé" qui indiqué qu'un remboursement est possible si le client n'est pas satisfait. La petite étoile " \* ", indique le délai pendant lequel le remboursement est possible si le client n'est pas satisfait. Le cas échéant sous 24h00.
• Je reconnais que l'équipe AzurHOSTS procédera à l'exécution immédiate de la prestation à compter de la validation de ma commande et à ce titre je renonce expressément à exercer mon droit de rétractation conformément aux dispositions de l'article L.221-28 du code de la consommation.
• Pour toutes demandes d'annulation d'un service, le service en question sera suspendu automatiquement suite à cette demande. Le reste de l'abonnement sera remboursé en crédits au prorata sur l'espace client.

7. Validité de la signature électronique

Tout bon de commande signé du client par "clic" constitue une acceptation irrévocable qui ne peut être remise en cause que dans les cas limitativement prévus dans les présentes conditions générales de vente tel que "droit de rétractation" et ceux en vigueur dans le droit de la consommation. Le "clic" associé à la procédure d'authentification, de non-répudiation et de protection de l'intégrité des messages constitue une signature électronique. Cette signature électronique a valeur de signature manuscrite entre les parties.

8. Autorisation et utilisation de la collecte des données

Le site azurhosts.com s’efforce de protéger la vie privée de ses utilisateurs en respectant la réglementation en vigueur à cet égard. azurhosts.com s’engage à ne jamais divulguer vos informations à des tiers pour raisons commerciales ou à des fins statistiques.

9. Obligations de l'Utilisateur

Il est interdit à l'Utilisateur de diffuser les contenus suivants, sans que cette liste soit limitative :

• Des documents, informations, propos ou contenus contraires au droit pénal, diffamatoires, obscènes, violents, menaçants, incitant à la haine, la violence ou la discrimination ou à des actes relevant du droit pénal, racistes, pornographiques ou similaires, portant atteinte au droit à la protection de la vie privée ou susceptibles de par leur nature de porter atteinte au respect de la personne humaine et à sa dignité, à l'égalité entre les hommes et les femmes, à la protection des enfants et des adolescents. Des contenus utilisant sans autorisation des données appartenant à des tiers et protégées au regard du droit d'auteur, du droit des marques ou du droit de la concurrence.

Il est également interdit à l'Utilisateur, sans que cette liste soit limitative :

• De transmettre sur le réseau des fichiers contenant un virus ou des données altérées. D'effacer toute mention de droits d'auteurs ou de désignation de propriété. D'utiliser le site d'une manière qui gêne l'accès d'autres Utilisateurs audit site. De transmettre des informations ou documents à des fins publicitaires ou de piratage quels qu'ils soient.
• De fichiers musicaux ou vidéos non libres de droits encodés sous le format MP3, DIVX ou autre. D'effectuer des actions qui ont pour simple but de rendre nos services instables ou à des fins nocives.
• D'exploiter de façon détournée des fonctions de nos services non prévues à cet effet. D'utiliser nos services afin de participer à la creation monétaire ou plus communément appelée "minage", de crypto-monnaie ou monnaie cryptographique (bitcoin, litecoin, dogecoin, etc...). Il s'engage également à ne pas inclure sur son site de liens hypertextes et à ne pas faire de redirection de son domaine vers des sites diffusant ce type de service.

Sous peine de suspension définitive sans aucun remboursement, l'utilisateur ne doit pas effectuer ce qui suit :

• Attaques DDoS sortantes. Scan de ports réseaux tous protocoles (TCP/UDP/ICMP). Spam e-mail. De diffamer publiquement l'entreprise, les gérants ou les employés. Que la plateforme publique soit virtuelle ou réelle la sanction restera la même. Ainsi que toutes autres actions interdites par les lois informatiques.
• Si l'hébergeur a un doute sur la véracité de ces informations, une suspension de service temporaire pourra avoir lieu ainsi qu'une vérification d'identité grâce à un justificatif de domicile et une pièce d'identité.
• Le client est libre de refuser cela, mais l'hébergeur peut de tout droit décider de suspendre son service, et ce, sans remboursement.
• Le client doit accepter le faite que le support puisse montrer publiquement les demandes créées en billet et/ou preuves qui démontrent vos actions interdites. A partir du moment où ces règles sont enfreintes, vous pouvez être banni définitivement de notre réseau. Aucun retour arrière ou demande ne pourra être effectuée après vérification DEFINITIVE d'un agent. Tout contournement pourra amener à une poursuite judiciaire.

10. Augmentation tarifaire + sur les échéances

• La société AzurHOSTS se réserve le droit de modifier ses tarifs à n'importe quel moment, et ce, sans pré-avis.
• La modification tarifaire prendra effet lors de la prochaine échéance du client (utilisateur). Celui-ci est libre d'accepter ou refuser.
• Un refus de la part du client conduira à l'annulation immédiate du service lors de l'échéance de celui-ci
• Si votre facture n'a pas été payée depuis plusieurs jours, des frais de quelques centimes peuvent s'appliquer sur cette dernière.

11. Assistance

Pour toute réclamation, information ou question, notre service d'assistance est à votre disposition via l'adresse e-mail [email protected], par ticket, ou directement sur notre Discord.

Vous revevrez une réponse technique dans les 48h00 suivant votre demande. Pour les demandes commerciales, cela peut aller jusqu'à 7 jours ouverts. Bien généralement, nous répondons dans les 30 minutes peut importe le sujet, avec un agent dédié.

Interpretation and Definitions

1. Interpretation

The words of which the initial letter is capitalized have meanings defined under the following conditions. The following definitions shall have the same meaning regardless of whether they appear in singular or in plural.

2. Definitions

For the purposes of this Privacy Policy:

• Account means a unique account created for You to access our Service or parts of our Service.
• Affiliate means an entity that controls, is controlled by or is under common control with a party, where "control" means ownership of 50% or more of the shares, equity interest or other securities entitled to vote for election of directors or other managing authority.
• Company (referred to as either "the Company", "We", "Us" or "Our" in this Agreement) refers to AzurHOSTS, 66 chemin du ru d'avril.
• Cookies are small files that are placed on Your computer, mobile device or any other device by a website, containing the details of Your browsing history on that website among its many uses.
• Country refers to: France
• Device means any device that can access the Service such as a computer, a cellphone or a digital tablet.
• Personal Data is any information that relates to an identified or identifiable individual.
• Service refers to the Website.
• Service Provider means any natural or legal person who processes the data on behalf of the Company. It refers to third-party companies or individuals employed by the Company to facilitate the Service, to provide the Service on behalf of the Company, to perform services related to the Service or to assist the Company in analyzing how the Service is used.
• Third-party Social Media Service refers to any website or any social network website through which a User can log in or create an account to use the Service.
• Usage Data refers to data collected automatically, either generated by the use of the Service or from the Service infrastructure itself (for example, the duration of a page visit).
• Website refers to AzurHOSTS, accessible from https://azurhosts.com/
• You means the individual accessing or using the Service, or the company, or other legal entity on behalf of which such individual is accessing or using the Service, as applicable.

Collecting and Using Your Personal Data - Types of Data Collected

3. Personal Data

While using Our Service, We may ask You to provide Us with certain personally identifiable information that can be used to contact or identify You. Personally identifiable information may include, but is not limited to:

• Email address
• First name and last name
• Phone number
• Address, State, Province, ZIP/Postal code, City
• Usage Data

4. Usage Data

• Usage Data is collected automatically when using the Service.
• Usage Data may include information such as Your Device's Internet Protocol address (e.g. IP address), browser type, browser version, the pages of our Service that You visit, the time and date of Your visit, the time spent on those pages, unique device identifiers and other diagnostic data.
• When You access the Service by or through a mobile device, We may collect certain information automatically, including, but not limited to, the type of mobile device You use, Your mobile device unique ID, the IP address of Your mobile device, Your mobile operating system, the type of mobile Internet browser You use, unique device identifiers and other diagnostic data.
• We may also collect information that Your browser sends whenever You visit our Service or when You access the Service by or through a mobile device.

5. Information from Third-Party Social Media Services

The Company allows You to create an account and log in to use the Service through the following Third-party Social Media Services:

• Google
• Facebook
• Instagram
• Twitter
• LinkedIn

If You decide to register through or otherwise grant us access to a Third-Party Social Media Service, We may collect Personal data that is already associated with Your Third-Party Social Media Service's account, such as Your name, Your email address, Your activities or Your contact list associated with that account.

You may also have the option of sharing additional information with the Company through Your Third-Party Social Media Service's account. If You choose to provide such information and Personal Data, during registration or otherwise, You are giving the Company permission to use, share, and store it in a manner consistent with this Privacy Policy.

6. Tracking Technologies and Cookies

We use Cookies and similar tracking technologies to track the activity on Our Service and store certain information. Tracking technologies used are beacons, tags, and scripts to collect and track information and to improve and analyze Our Service. The technologies We use may include:

• Cookies or Browser Cookies. A cookie is a small file placed on Your Device. You can instruct Your browser to refuse all Cookies or to indicate when a Cookie is being sent. However, if You do not accept Cookies, You may not be able to use some parts of our Service. Unless you have adjusted Your browser setting so that it will refuse Cookies, our Service may use Cookies.
• Web Beacons. Certain sections of our Service and our emails may contain small electronic files known as web beacons (also referred to as clear gifs, pixel tags, and single-pixel gifs) that permit the Company, for example, to count users who have visited those pages or opened an email and for other related website statistics (for example, recording the popularity of a certain section and verifying system and server integrity).
• Cookies can be "Persistent" or "Session" Cookies. Persistent Cookies remain on Your personal computer or mobile device when You go offline, while Session Cookies are deleted as soon as You close Your web browser.

We use both Session and Persistent Cookies for the purposes set out below:

• Necessary / Essential Cookies | Type: Session Cookies | Administered by: Us
• Purpose: These Cookies are essential to provide You with services available through the Website and to enable You to use some of its features. They help to authenticate users and prevent fraudulent use of user accounts. Without these Cookies, the services that You have asked for cannot be provided, and We only use these Cookies to provide You with those services.
• Cookies Policy / Notice Acceptance Cookies | Type: Persistent Cookies | Administered by: Us
• Purpose: These Cookies identify if users have accepted the use of cookies on the Website.
• Functionality Cookies | Type: Persistent Cookies | Administered by: Us
• Purpose: These Cookies allow us to remember choices You make when You use the Website, such as remembering your login details or language preference. The purpose of these Cookies is to provide You with a more personal experience and to avoid You having to re-enter your preferences every time You use the Website.

For more information about the cookies we use and your choices regarding cookies, please visit our Cookies Policy or the Cookies section of our Privacy Policy.

7. Use of Your Personal Data

The Company may use Personal Data for the following purposes:

• To provide and maintain our Service, including to monitor the usage of our Service.
• To manage Your Account: to manage Your registration as a user of the Service. The Personal Data You provide can give You access to different functionalities of the Service that are available to You as a registered user.
• For the performance of a contract: the development, compliance and undertaking of the purchase contract for the products, items or services You have purchased or of any other contract with Us through the Service.
• To contact You: To contact You by email, telephone calls, SMS, or other equivalent forms of electronic communication, such as a mobile application's push notifications regarding updates or informative communications related to the functionalities, products or contracted services, including the security updates, when necessary or reasonable for their implementation.
• To provide You with news, special offers and general information about other goods, services and events which we offer that are similar to those that you have already purchased or enquired about unless You have opted not to receive such information.
• To manage Your requests: To attend and manage Your requests to Us.
• For business transfers: We may use Your information to evaluate or conduct a merger, divestiture, restructuring, reorganization, dissolution, or other sale or transfer of some or all of Our assets, whether as a going concern or as part of bankruptcy, liquidation, or similar proceeding, in which Personal Data held by Us about our Service users is among the assets transferred.
• For other purposes: We may use Your information for other purposes, such as data analysis, identifying usage trends, determining the effectiveness of our promotional campaigns and to evaluate and improve our Service, products, services, marketing and your experience.

We may share Your personal information in the following situations:

• With Service Providers: We may share Your personal information with Service Providers to monitor and analyze the use of our Service, to contact You.
• For business transfers: We may share or transfer Your personal information in connection with, or during negotiations of, any merger, sale of Company assets, financing, or acquisition of all or a portion of Our business to another company.
• With Affiliates: We may share Your information with Our affiliates, in which case we will require those affiliates to honor this Privacy Policy. Affiliates include Our parent company and any other subsidiaries, joint venture partners or other companies that We control or that are under common control with Us.
• With business partners: We may share Your information with Our business partners to offer You certain products, services or promotions.
• With other users: when You share personal information or otherwise interact in the public areas with other users, such information may be viewed by all users and may be publicly distributed outside. If You interact with other users or register through a Third-Party Social Media Service, Your contacts on the Third-Party Social Media Service may see Your name, profile, pictures and description of Your activity. Similarly, other users will be able to view descriptions of Your activity, communicate with You and view Your profile.
• With Your consent: We may disclose Your personal information for any other purpose with Your consent.

8. Retention of Your Personal Data

The Company will retain Your Personal Data only for as long as is necessary for the purposes set out in this Privacy Policy. We will retain and use Your Personal Data to the extent necessary to comply with our legal obligations (for example, if we are required to retain your data to comply with applicable laws), resolve disputes, and enforce our legal agreements and policies.

The Company will also retain Usage Data for internal analysis purposes. Usage Data is generally retained for a shorter period of time, except when this data is used to strengthen the security or to improve the functionality of Our Service, or We are legally obligated to retain this data for longer time periods.

9. Transfer of Your Personal Data

Your information, including Personal Data, is processed at the Company's operating offices and in any other places where the parties involved in the processing are located. It means that this information may be transferred to — and maintained on — computers located outside of Your state, province, country or other governmental jurisdiction where the data protection laws may differ than those from Your jurisdiction.

Your consent to this Privacy Policy followed by Your submission of such information represents Your agreement to that transfer.

The Company will take all steps reasonably necessary to ensure that Your data is treated securely and in accordance with this Privacy Policy and no transfer of Your Personal Data will take place to an organization or a country unless there are adequate controls in place including the security of Your data and other personal information.

10. Delete Your Personal Data

You have the right to delete or request that We assist in deleting the Personal Data that We have collected about You.

Our Service may give You the ability to delete certain information about You from within the Service.

You may update, amend, or delete Your information at any time by signing in to Your Account, if you have one, and visiting the account settings section that allows you to manage Your personal information. You may also contact Us to request access to, correct, or delete any personal information that You have provided to Us.

Please note, however, that We may need to retain certain information when we have a legal obligation or lawful basis to do so.

11. Disclosure of Your Personal Data - Business Transactions

If the Company is involved in a merger, acquisition or asset sale, Your Personal Data may be transferred. We will provide notice before Your Personal Data is transferred and becomes subject to a different Privacy Policy.

12. Disclosure of Your Personal Data - Law enforcement

Under certain circumstances, the Company may be required to disclose Your Personal Data if required to do so by law or in response to valid requests by public authorities (e.g. a court or a government agency).

13. Disclosure of Your Personal Data - Other legal requirements

The Company may disclose Your Personal Data in the good faith belief that such action is necessary to:

• Comply with a legal obligation
• Protect and defend the rights or property of the Company
• Prevent or investigate possible wrongdoing in connection with the Service
• Protect the personal safety of Users of the Service or the public
• Protect against legal liability

14. Disclosure of Your Personal Data - Security of Your Personal Data

The security of Your Personal Data is important to Us, but remember that no method of transmission over the Internet, or method of electronic storage is 100% secure. While We strive to use commercially acceptable means to protect Your Personal Data, We cannot guarantee its absolute security.

15. Children's Privacy

Our Service does not address anyone under the age of 13. We do not knowingly collect personally identifiable information from anyone under the age of 13. If You are a parent or guardian and You are aware that Your child has provided Us with Personal Data, please contact Us. If We become aware that We have collected Personal Data from anyone under the age of 13 without verification of parental consent, We take steps to remove that information from Our servers.

If We need to rely on consent as a legal basis for processing Your information and Your country requires consent from a parent, We may require Your parent's consent before We collect and use that information.

16. Links to Other Websites

Our Service may contain links to other websites that are not operated by Us. If You click on a third party link, You will be directed to that third party's site. We strongly advise You to review the Privacy Policy of every site You visit.

We have no control over and assume no responsibility for the content, privacy policies or practices of any third party sites or services.

17. Changes to this Privacy Policy

We may update Our Privacy Policy from time to time. We will notify You of any changes by posting the new Privacy Policy on this page.

We will let You know via email and/or a prominent notice on Our Service, prior to the change becoming effective and update the "Last updated" date at the top of this Privacy Policy.

You are advised to review this Privacy Policy periodically for any changes. Changes to this Privacy Policy are effective when they are posted on this page.

18. Contact Us

If you have any questions about this Privacy Policy, You can contact us:

• By email: [email protected]
• By visiting this page on our website: https://azurhosts.com/client/submitticket.php